hermine vtc logo

BLANCHE HERMINE VTC
06 68 64 33 40

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l”Utilisateur“, du site https://www.blanche-hermine-vtc.fr , ci-après le “Site“, les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

Le présent site est accessible depuis l’adresse www.blanche-hermine-vtc.fr

Il est la propriété exclusive de la société HERMÈS MOBILITÉ TRANSPORT.

Le nom Blanche Hermine VTC étant le nom commercial de la société.

Il est édité par:

E.U.R.L HERMÈS MOBILITÉ TRANSPORT
E.U.R.L au capital de 5000€
Numéro SIREN 951 581 115
RCS de Brest (29)

SIÈGE SOCIAL
1 streat ar feunten​
29830 Lampaul​
Ploudalmezeau

L’HÉBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société Hostinger, dont le siège social est situé à Kaunas, en Lituanie.

ACCÈS AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption
programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du site, l’éditeur ne saurait être tenu responsable.

COLLECTE DE DONNÉES
Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers
et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit
d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur peut
exercer ce droit en formulant sa demande par mail à l’adresse e-mail [email protected]

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site,
sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Sans autorisation préalable et écrite de la société HERMÈS MOBILITÉ TRANSPORT, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale est interdite.

UTILISATION DU SITE
La consultation et l’utilisation de www.blanche-hermine-vtc.fr reste subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect des Conditions d’ Utilisation consultables depuis la page CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.

HERMÈS MOBILITÉ TRANSPORT se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment ses Conditions Générales de Vente.

CRÉDIT PHOTO
Les photos représentées sur le site sont la propriété intégrale de HERMÈS MOBILITÉ TRANSPORT ou libres de droit.